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Catégorie : RC pro : pour quels Métiers ?

Posted on 11 décembre 202011 décembre 2020 by adminRc

RC Pro Agent de protection rapprochée

Définition de la protection rapprochée On désigne par protection rapprochée une protection qui est exercée autour d’un personnage important par des agents de protection rapprochée ou  gardes du corps, notamment lorsqu’il se déplace en public […]

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Posted on 11 décembre 202011 décembre 2020 by adminRc

RC Pro Artisan

Assurance professionnelle artisan BTP : Souscrire une assurance spécifique pour être mieux protégé La loi fait obligation aux métiers du bâtiment de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle du fait des risques importants induits par […]

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Posted on 11 décembre 202011 décembre 2020 by adminRc

RC Pro pour e-commerçant

Quelle assurance responsabilité civile profession pour les entreprises du e-Commerce ? Le e-Commerce est un mode de transactions commerciales (de biens, de services et d’informations) qui s’effectue, généralement, sur Internet à partir des terminaux tels […]

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Posted on 11 décembre 202011 décembre 2020 by adminRc

RC Pro SSII

Les prestataires SSII (Société de Services et d’Ingénierie en Informatique) Les prestataires informatiques sont un ensemble de professions et d’activités comprenant des : Conseils en systèmes d’information, développeurs de projets, opérateurs en mode « saas […]

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Posted on 11 décembre 202011 décembre 2020 by adminRc

RC Pro et assurance des sous-traitants

L’ordonnance du 8 juin 2005 impose-t-elle l’assurance professionnelle aux sous-traitants? Dans l’absolu la Responsabilité civile professionnelle décennale pour les sous-traitants n’est pas obligatoire. La loi de 1978 a réservé un régime spécifique aux sous-traitants qui […]

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Posted on 11 décembre 202011 décembre 2020 by adminRc

Assurance rc pro transport de fonds

Le Transport de fonds : un métier encadré par la loi Le métier de transports de fonds est réglementé par le Décret n° 2012-1109 du 1er octobre 2012 relatif à la protection des transports de […]

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Posted on 10 décembre 202011 décembre 2020 by adminRc

RC Pro marchandise transportée

Quels sont les métiers concernés par la RC Pro marchandise transportée ? La responsabilité civile professionnelle marchandise transportée concerne les métiers de transporteur, logisticien, affréteur, groupeur, commissionnaire de transport multimodal ou non, déclarant en douanes, […]

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Posted on 9 décembre 202011 décembre 2020 by adminRc

RC Pro Maître chien

En quoi consiste la mission du Maître chien ? Le maître chien est un agent de surveillance qui travaille avec un chien dressé et ayant des compétences remarquables pour ce type d’activité. Son activité se […]

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Posted on 11 décembre 201611 décembre 2020 by adminRc

RC Pro Perte de clés

RC Pro Perte de clés ou biens confiés L’assurance responsabilité civile professionnelle perte des clés est aussi appelée responsabilité civile professionnelle des biens confiés puisque la garantie du contrat porte sur les biens confiés au […]

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Posted on 11 décembre 201611 décembre 2020 by adminRc

Assurance RC Pro Métiers de la sécurité

Les différents textes de référence liés aux métiers de la sécurité privée Les activités des sociétés de sécurité sont couvertes par la  Loi n° 83-629 du 12 juillet 1983 relative aux activités privées de sécurité. […]

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